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SCI DU MALVAN

Active
Siren382 308 617SCI06140 VENCECréée le 24 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 308 617, SCI DU MALVAN est une SCI créée le 24 juin 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Anc Combattants en Afn d'Afrique du Nord, 06140 Vence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE BLANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU MALVAN

Dénomination
SCI DU MALVAN
SIREN
382 308 617
SIRET (siège)
382 308 617 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94382308617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 308 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juin 1991
Siège social
CHE DES ANC COMBATTANTS EN AFN D'AFRIQUE DU NORD, 06140, VENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MALVAN

Acquisition propriété administration et exploitation de tous biens immobiliers , bâtis ou non bâtis

Finances de SCI DU MALVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU MALVAN

DB

DOMINIQUE BLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2014

NG

NATHALIE GAUDRON

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU MALVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    382 308 617 00010 · ouvert le 24 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU MALVAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU MALVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MALVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MALVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MALVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MALVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MALVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MALVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Gérant Associé : BLANC Dominique en fonction le 09 Juillet 2014 Associé : GAUDRON Nathalie, Isabelle en fonction le 09 Juillet 2014

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI DU MALVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MALVAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU MALVAN est 382 308 617. Le SIRET de son siège social est 382 308 617 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94382308617.

Qui dirige SCI DU MALVAN ?

SCI DU MALVAN est dirigée par DOMINIQUE BLANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MALVAN ?

Le siège social de SCI DU MALVAN est situé Che des Anc Combattants en Afn d'Afrique du Nord, 06140 Vence.

SCI DU MALVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MALVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MALVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MALVAN.

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