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SCI DU MARAIS

Active
Siren384 811 923SCI95470 SAINT-WITZCréée le 19 mars 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 811 923, SCI DU MARAIS est une SCI créée le 19 mars 1992. Son siège social est situé 3 rue de la Fosse aux Boucs aux Boucs, 95470 Saint-Witz. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE FOUSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
384 811 923
SIRET (siège)
384 811 923 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78384811923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 811 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 mars 1992
Siège social
3 RUE DE LA FOSSE AUX BOUCS AUX BOUCS, 95470, SAINT-WITZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

Propriété administration et exploitation par bail location ou autre de tous immeubles situés en France par apport en société acquisition ou construction et aliénation de ceux devenus inutiles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

DF

DOMINIQUE FOUSSARD

Gérant

Depuis la création (19 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95470 SAINT-WITZSiègeActif

    384 811 923 00018 · ouvert le 12 février 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 1999

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 384 811 923. Le SIRET de son siège social est 384 811 923 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78384811923.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par DOMINIQUE FOUSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé 3 rue de la Fosse aux Boucs aux Boucs, 95470 Saint-Witz.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.