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SCI DU MARAIS

Active
Siren448 490 557SCI38122 MONTSEVEROUXCréée le 07 mai 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU MARAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 490 557. Son siège social est situé 3986 Rte de Milieu, 38122 Montseveroux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE MONNET, autre.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
448 490 557
SIRET (siège)
448 490 557 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09448490557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 490 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mai 2003
Siège social
3986 RTE DE MILIEU, 38122, MONTSEVEROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

Propriété, gestion, location d'immeuble

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Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

SM

STEPHANE MONNET

Autre

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38122 MONTSEVEROUXSiègeActif

    448 490 557 00015 · ouvert le 10 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2003

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    MONNET Jean-Guy nom d'usage : MONNET n'est plus gérant. MONNET Stéphane nom d'usage : MONNET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 448 490 557. Le SIRET de son siège social est 448 490 557 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09448490557.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par STEPHANE MONNET, autre.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé 3986 Rte de Milieu, 38122 Montseveroux.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.