SCI DU MAS D'ENCOSTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 457,35 €
SCI DU MAS D'ENCOSTE est une SCI immatriculée le 18 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 564 598. Elle est domiciliée Pl du Mas d'Encoste Aumelas, 34230 Aumelas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BENOIT GARCON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MAS D'ENCOSTE
INSEE- Dénomination
- SCI DU MAS D'ENCOSTE
- SIREN
- 409 564 598
- SIRET (siège)
- 409 564 598 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44409564598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 564 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 novembre 1996
- Siège social
- PL DU MAS D'ENCOSTE AUMELAS, 34230, AUMELAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MAS D'ENCOSTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DU MAS D'ENCOSTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MAS D'ENCOSTE
INSEEÉtablissements de SCI DU MAS D'ENCOSTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34230 AUMELASSiègeActif
409 564 598 00012 · ouvert le 11 octobre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MAS D'ENCOSTE
INPIConformité de SCI DU MAS D'ENCOSTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAS D'ENCOSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MAS D'ENCOSTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MAS D'ENCOSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU MAS D'ENCOSTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 1996
Questions fréquentes sur SCI DU MAS D'ENCOSTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAS D'ENCOSTE ?
Le numéro SIREN de SCI DU MAS D'ENCOSTE est 409 564 598. Le SIRET de son siège social est 409 564 598 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44409564598.
Qui dirige SCI DU MAS D'ENCOSTE ?
SCI DU MAS D'ENCOSTE est dirigée par BENOIT GARCON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU MAS D'ENCOSTE ?
Le siège social de SCI DU MAS D'ENCOSTE est situé Pl du Mas d'Encoste Aumelas, 34230 Aumelas.
SCI DU MAS D'ENCOSTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MAS D'ENCOSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MAS D'ENCOSTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAS D'ENCOSTE.
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