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SCI DU MAS DE CEYLAN

Active
Siren390 491 652SCI30130 CARSANCréée le 25 mars 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
25,0 k€

SCI DU MAS DE CEYLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 491 652. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Ceylan, 30130 Carsan. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PATRICE BIANCHI, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MAS DE CEYLAN

Dénomination
SCI DU MAS DE CEYLAN
SIREN
390 491 652
SIRET (siège)
390 491 652 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51390491652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 491 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 mars 1993
Siège social
MAS DE CEYLAN, 30130, CARSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MAS DE CEYLAN

gestion, administration, disposition des biens appartenant a la societe

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Finances de SCI DU MAS DE CEYLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MAS DE CEYLAN

Établissements de SCI DU MAS DE CEYLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30130 CARSANSiègeActif

    390 491 652 00017 · ouvert le 09 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU MAS DE CEYLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU MAS DE CEYLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MAS DE CEYLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MAS DE CEYLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MAS DE CEYLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MAS DE CEYLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    BIANCHI Thierry nom d'usage : BIANCHI n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI DU MAS DE CEYLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MAS DE CEYLAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU MAS DE CEYLAN est 390 491 652. Le SIRET de son siège social est 390 491 652 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51390491652.

Qui dirige SCI DU MAS DE CEYLAN ?

SCI DU MAS DE CEYLAN est dirigée par PATRICE BIANCHI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MAS DE CEYLAN ?

Le siège social de SCI DU MAS DE CEYLAN est situé Mas de Ceylan, 30130 Carsan.

SCI DU MAS DE CEYLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MAS DE CEYLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MAS DE CEYLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MAS DE CEYLAN.