SCI DU MIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU MIEL est une SCI immatriculée le 11 août 1993 sous le numéro SIREN 392 038 832. Elle est domiciliée Miel, 19190 Beynat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DESROYS DU ROURE FRANCIS ROGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MIEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU MIEL
- SIREN
- 392 038 832
- SIRET (siège)
- 392 038 832 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44392038832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 038 832
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 août 1993
- Siège social
- MIEL, 19190, BEYNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MIEL
Propriété et exploitation d'un ensemble immobilier sis à miel commune de Beynat (19) à usage commercial
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Finances de SCI DU MIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MIEL
INSEEDESROYS DU ROURE FRANCIS ROGER
Gérant
Depuis la création (11 août 1993) · 33 ans
Établissements de SCI DU MIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19190 BEYNATSiègeActif
392 038 832 00011 · ouvert le 29 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MIEL
INPIComptes annuels de SCI DU MIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MIEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture Procédure Collective
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026L00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
Décision du 11 février 2026 · N° 2026P00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2019J00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 20 juin 2025 · N° 2024002014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 2023 · N° 21-24.741
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-18.605
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 1993
Questions fréquentes sur SCI DU MIEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MIEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU MIEL est 392 038 832. Le SIRET de son siège social est 392 038 832 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44392038832.
Qui dirige SCI DU MIEL ?
SCI DU MIEL est dirigée par DESROYS DU ROURE FRANCIS ROGER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU MIEL ?
Le siège social de SCI DU MIEL est situé Miel, 19190 Beynat.
SCI DU MIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MIEL.
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