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SCI DU MORNE BRABANT

Active
Siren385 160 957SCI72000 LE MANSCréée le 24 avril 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 160 957, SCI DU MORNE BRABANT est une SCI créée le 24 avril 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 av Bollee, 72000 Le Mans. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN PERRIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MORNE BRABANT

Dénomination
SCI DU MORNE BRABANT
SIREN
385 160 957
SIRET (siège)
385 160 957 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65385160957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 160 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 avril 1992
Siège social
160 AV BOLLEE, 72000, LE MANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MORNE BRABANT

LA SOCIETE A POUR OBJET L'ACQUISITION ET LA GESTION DE SON PATRIMOINE IMMOBILIER

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Finances de SCI DU MORNE BRABANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MORNE BRABANT

JP

JEAN PERRIN

Gérant

Depuis la création (24 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU MORNE BRABANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    385 160 957 00028 · ouvert le 24 avril 1992 · NAF 6820A

  • 72000 LE MANSFermé

    385 160 957 00010 · ouvert le 14 avril 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU MORNE BRABANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 1995

  • Acte

Conformité de SCI DU MORNE BRABANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MORNE BRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MORNE BRABANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MORNE BRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MORNE BRABANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI DU MORNE BRABANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MORNE BRABANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU MORNE BRABANT est 385 160 957. Le SIRET de son siège social est 385 160 957 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65385160957.

Qui dirige SCI DU MORNE BRABANT ?

SCI DU MORNE BRABANT est dirigée par JEAN PERRIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MORNE BRABANT ?

Le siège social de SCI DU MORNE BRABANT est situé 160 av Bollee, 72000 Le Mans.

SCI DU MORNE BRABANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MORNE BRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MORNE BRABANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MORNE BRABANT.