SCI DU MORNET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,8 k€
SCI DU MORNET est une SCI immatriculée le 24 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 176 546. Son siège social est situé ANDREVIERES Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARC GOUY, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MORNET
INSEE- Dénomination
- SCI DU MORNET
- SIREN
- 389 176 546
- SIRET (siège)
- 389 176 546 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14389176546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 176 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 811,23 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 novembre 1992
- Siège social
- ANDREVIERES Autrans, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MORNET
Acquisition, administration, gestion de tous immeubles.
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Finances de SCI DU MORNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MORNET
INSEEÉtablissements de SCI DU MORNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif
389 176 546 00015 · ouvert le 26 octobre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU MORNET
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU MORNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MORNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MORNET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MORNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU MORNET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI DU MORNET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MORNET ?
Le numéro SIREN de SCI DU MORNET est 389 176 546. Le SIRET de son siège social est 389 176 546 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14389176546.
Qui dirige SCI DU MORNET ?
SCI DU MORNET est dirigée par MARC GOUY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU MORNET ?
Le siège social de SCI DU MORNET est situé ANDREVIERES Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.
SCI DU MORNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MORNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MORNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MORNET.
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