SCI DU MOULIN BRULE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
SCI DU MOULIN BRULE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 616 970. Elle est domiciliée Moulin Brule, 42140 Chazelles-sur-Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANTOINE PITAVAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU MOULIN BRULE
INSEE- Dénomination
- SCI DU MOULIN BRULE
- SIREN
- 389 616 970
- SIRET (siège)
- 389 616 970 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49389616970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 616 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 janvier 1993
- Siège social
- MOULIN BRULE, 42140, CHAZELLES-SUR-LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MOULIN BRULE
l'acquisition, la propriété, les gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location au autrement de tous terrains, appartements, immeubles ou local..;
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Finances de SCI DU MOULIN BRULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MOULIN BRULE
INSEEÉtablissements de SCI DU MOULIN BRULE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42140 CHAZELLES-SUR-LYONSiègeActif
389 616 970 00015 · ouvert le 15 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MOULIN BRULE
INPIConformité de SCI DU MOULIN BRULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MOULIN BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MOULIN BRULE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MOULIN BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU MOULIN BRULE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI DU MOULIN BRULE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MOULIN BRULE ?
Le numéro SIREN de SCI DU MOULIN BRULE est 389 616 970. Le SIRET de son siège social est 389 616 970 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49389616970.
Qui dirige SCI DU MOULIN BRULE ?
SCI DU MOULIN BRULE est dirigée par ANTOINE PITAVAL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU MOULIN BRULE ?
Le siège social de SCI DU MOULIN BRULE est situé Moulin Brule, 42140 Chazelles-sur-Lyon.
SCI DU MOULIN BRULE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MOULIN BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MOULIN BRULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MOULIN BRULE.
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