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SCI DU MOULIN BRULE

Active
Siren504 804 998SCI88800 VITTELCréée le 19 juin 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU MOULIN BRULE est une SCI immatriculée le 19 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 804 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 297 av Maurice Barres, 88800 Vittel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEROME BONTEMPS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MOULIN BRULE

Dénomination
SCI DU MOULIN BRULE
SIREN
504 804 998
SIRET (siège)
504 804 998 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81504804998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 804 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 juin 2008
Siège social
297 AV MAURICE BARRES, 88800, VITTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MOULIN BRULE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers ou ses accessoires ou annexes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MOULIN BRULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MOULIN BRULE

JB

JEROME BONTEMPS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2008) · 18 ans

CB

CLARA BONTEMPS-MAILLARD

Autre

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU MOULIN BRULE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88800 VITTELSiègeActif

    504 804 998 00020 · ouvert le 30 mai 2008 · NAF 6820B

  • 88800 VITTELFermé

    504 804 998 00012 · ouvert le 30 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MOULIN BRULE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2008

  • Acte

Conformité de SCI DU MOULIN BRULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MOULIN BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MOULIN BRULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MOULIN BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MOULIN BRULE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : BONTEMPS Jérôme Pascal Daniel ; Associé : BONTEMPS-MAILLARD Clara

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : BONTEMPS Jérôme Pascal Daniel

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-19 · Début d'activité : 2008-05-30

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2008

Questions fréquentes sur SCI DU MOULIN BRULE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MOULIN BRULE ?

Le numéro SIREN de SCI DU MOULIN BRULE est 504 804 998. Le SIRET de son siège social est 504 804 998 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81504804998.

Qui dirige SCI DU MOULIN BRULE ?

SCI DU MOULIN BRULE est dirigée par JEROME BONTEMPS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MOULIN BRULE ?

Le siège social de SCI DU MOULIN BRULE est situé 297 av Maurice Barres, 88800 Vittel.

SCI DU MOULIN BRULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MOULIN BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MOULIN BRULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MOULIN BRULE.

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