SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

Active

Siren438 888 505SCI57130 ANCY-DORNOTCréée le 01 août 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 330 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 888 505, SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN est une SCI créée le 1er août 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue de la Croix Rouge, 57130 Ancy-Dornot. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. OLIVIER MULLER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

INSEE

Dénomination: SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN
SIREN: 438 888 505
SIRET (siège): 438 888 505 00015
N° TVA intracommunautaire: FR40438888505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 888 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 330 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 août 2001
Siège social: 42 RUE DE LA CROIX ROUGE, 57130, ANCY-DORNOT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION D'IMMEUBLES.

Finances de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

INSEE

OLIVIER MULLER

Gérant

Depuis la création (01 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57130 ANCY-DORNOTSiègeActif
438 888 505 00015 · ouvert le 30 mai 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2001

Acte

Comptes annuels de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN est 438 888 505. Le SIRET de son siège social est 438 888 505 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40438888505.

Qui dirige SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN ?

SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN est dirigée par OLIVIER MULLER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN ?

Le siège social de SCI DU MOULIN D ARRAYE ET HAN est situé 42 rue de la Croix Rouge, 57130 Ancy-Dornot.