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SCI DU NOYER BRULE

Active
Siren418 873 691SCI24230 LAMOTHE-MONTRAVELCréée le 28 mai 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI DU NOYER BRULE est une SCI immatriculée le 28 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 873 691. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Industrielle, 24230 Lamothe-Montravel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LUC BAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU NOYER BRULE

Dénomination
SCI DU NOYER BRULE
SIREN
418 873 691
SIRET (siège)
418 873 691 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53418873691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 873 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 mai 1998
Siège social
ZONE INDUSTRIELLE, 24230, LAMOTHE-MONTRAVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU NOYER BRULE

Acquisition construction location sous-location de tous immeubles

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Finances de SCI DU NOYER BRULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NOYER BRULE

LB

LUC BAS

Gérant

Depuis la création (28 mai 1998) · 28 ans

Établissements de SCI DU NOYER BRULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24230 LAMOTHE-MONTRAVELSiègeActif

    418 873 691 00012 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NOYER BRULE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 mai 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU NOYER BRULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NOYER BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU NOYER BRULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NOYER BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NOYER BRULE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI DU NOYER BRULE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NOYER BRULE ?

Le numéro SIREN de SCI DU NOYER BRULE est 418 873 691. Le SIRET de son siège social est 418 873 691 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53418873691.

Qui dirige SCI DU NOYER BRULE ?

SCI DU NOYER BRULE est dirigée par LUC BAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU NOYER BRULE ?

Le siège social de SCI DU NOYER BRULE est situé zone Industrielle, 24230 Lamothe-Montravel.

SCI DU NOYER BRULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NOYER BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NOYER BRULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NOYER BRULE.