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SCI DU PAGANON

Active
Siren343 272 829SCI38750 HUEZCréée le 31 décembre 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PAGANON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifiée par le SIREN 343 272 829. Son siège social est situé place Paganon, 38750 Huez. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Jean ORCEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PAGANON

Dénomination
SCI DU PAGANON
SIREN
343 272 829
SIRET (siège)
343 272 829 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54343272829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 272 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
PLACE PAGANON, 38750, HUEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PAGANON

L'acquisition et la vente, sous toutes leurs formes, existantes ou à créér, de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, ainsi que la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis, la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit

Finances de SCI DU PAGANON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PAGANON

JO

Jean ORCEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

CO

CHRISTIAN ORCEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PAGANON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38750 HUEZSiègeActif

    343 272 829 00015 · ouvert le 02 janvier 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PAGANON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI DU PAGANON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PAGANON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PAGANON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PAGANON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PAGANON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PAGANON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PAGANON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    ORCEL Jean Nicolas Christian nom d'usage : ORCEL devient gérant. ORCEL Christian nom d'usage : ORCEL n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI DU PAGANON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PAGANON ?

Le numéro SIREN de SCI DU PAGANON est 343 272 829. Le SIRET de son siège social est 343 272 829 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54343272829.

Qui dirige SCI DU PAGANON ?

SCI DU PAGANON est dirigée par Jean ORCEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PAGANON ?

Le siège social de SCI DU PAGANON est situé place Paganon, 38750 Huez.

SCI DU PAGANON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PAGANON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PAGANON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PAGANON.