SCI DU PARC VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PARC VERT est une SCI immatriculée le 4 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 126 149. Elle est domiciliée av du Parc, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN-CLAUDE BAI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PARC VERT
INSEE- Dénomination
- SCI DU PARC VERT
- SIREN
- 344 126 149
- SIRET (siège)
- 344 126 149 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87344126149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 126 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mai 1988
- Siège social
- AV DU PARC, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PARC VERT
L'acquisition par voie d'apport ou d'achat, directement ou sous forme de parts ou actions de sociétés immobilières, la construction, la prise à bail, l'administration et l'exploitation sous forme de location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, L'aménagement, l'agrandissement, la transformation des immeubles sociaux, L'acquisition dans un immeuble sis à Besançon place René Cassin et avenue du Parc du lot n9 du Règlement de Copropriété, soit un local commercial et la quote part de copropriété du sol et des parties communes y afférentes. Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de SCI DU PARC VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PARC VERT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2024
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PARC VERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
344 126 149 00014 · ouvert le 15 mars 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU PARC VERT
INPIComptes annuels de SCI DU PARC VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PARC VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PARC VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PARC VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PARC VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PARC VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PARC VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur, Associé : BAI Jean-Claude
- création
Date d'effet : 04 mai 1988
Questions fréquentes sur SCI DU PARC VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PARC VERT ?
Le numéro SIREN de SCI DU PARC VERT est 344 126 149. Le SIRET de son siège social est 344 126 149 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87344126149.
Qui dirige SCI DU PARC VERT ?
SCI DU PARC VERT est dirigée par JEAN-CLAUDE BAI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PARC VERT ?
Le siège social de SCI DU PARC VERT est situé av du Parc, 25000 Besancon.
SCI DU PARC VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PARC VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PARC VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PARC VERT.
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