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SCI DU PAS DE LA BICHE

Active
Siren404 342 958SCI49260 LE COUDRAY-MACOUARDCréée le 26 mars 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU PAS DE LA BICHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 342 958. Le siège social de l'entreprise se trouve za le Pas de la Biche le Coudray Macouard, 49260 Le Coudray-Macouard. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). BRIGITTE MASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PAS DE LA BICHE

Dénomination
SCI DU PAS DE LA BICHE
SIREN
404 342 958
SIRET (siège)
404 342 958 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42404342958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 342 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 mars 1996
Siège social
ZA LE PAS DE LA BICHE LE COUDRAY MACOUARD, 49260, LE COUDRAY-MACOUARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PAS DE LA BICHE

ACQUISITION, CONSTRUCTION ET MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, EXPLOITATION ET LOCATION D'IMMEUBLES. PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS DONT ELLE SERAIT OU POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT AINSI QUE TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT.

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Finances de SCI DU PAS DE LA BICHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PAS DE LA BICHE

BM

BRIGITTE MASSON

Gérant

Depuis la création (26 mars 1996) · 30 ans

JT

JEAN TROTTE

Gérant

Depuis la création (26 mars 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DU PAS DE LA BICHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49260 LE COUDRAY-MACOUARDSiègeActif

    404 342 958 00018 · ouvert le 06 mars 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PAS DE LA BICHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI DU PAS DE LA BICHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PAS DE LA BICHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PAS DE LA BICHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PAS DE LA BICHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PAS DE LA BICHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1996

Questions fréquentes sur SCI DU PAS DE LA BICHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PAS DE LA BICHE ?

Le numéro SIREN de SCI DU PAS DE LA BICHE est 404 342 958. Le SIRET de son siège social est 404 342 958 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42404342958.

Qui dirige SCI DU PAS DE LA BICHE ?

SCI DU PAS DE LA BICHE est dirigée par BRIGITTE MASSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PAS DE LA BICHE ?

Le siège social de SCI DU PAS DE LA BICHE est situé za le Pas de la Biche le Coudray Macouard, 49260 Le Coudray-Macouard.

SCI DU PAS DE LA BICHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PAS DE LA BICHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PAS DE LA BICHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PAS DE LA BICHE.