SCI DU PASSAGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 914,69 €
SCI DU PASSAGE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 345 934. Elle est domiciliée 56 Che du Sartre, 33850 Léognan. SCI DU PASSAGE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Xavier LEMOINE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PASSAGE
INSEE- Dénomination
- SCI DU PASSAGE
- SIREN
- 380 345 934
- SIRET (siège)
- 380 345 934 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR42380345934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 345 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 décembre 1990
- Siège social
- 56 CHE DU SARTRE, 33850, Léognan
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DU PASSAGE
l'acquisition d'un local dans un ensemble immobilier sis NICE (Alpes-Maritimes), 28 rue Hôtel des Postes, rue Alberti numéro 13 et 15, rue Blacas numéro 4, et rue Pastorelli numéro 29, Immeuble NICE EUROPE
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Finances de SCI DU PASSAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PASSAGE
INSEEBODACCHOLDING FRANCE IMAGERIES TERRITOIRES
Associé indéfiniment responsable
FONCIERE FRANCE IMAGERIES TERRITOIRES
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (7)
Gérant · de décembre 1990 à juillet 2025
SCI RADIOLOGIE 2019
Associé · de février 2023 à mars 2025
Pierre Joseph modification le 05 Août 2010 BEN ZAKEN
Gérant non associé · de décembre 2016 à février 2023
Pascal Armand Angèle Ghislain modification le 05 Août 2010 PARANT
Gérant Associé · de décembre 2016 à février 2023
2009 en fonction le 05 Août 2010 CIM NICE EUROPE
Associé · de décembre 2016 à février 2023
Alain modification le 07 Décembre 2016 SCOTTO DI CESARE
Gérant Associé · de décembre 2016 à février 2023
Joël François en fonction le 07 Décembre 2016 THEVENOT
Gérant · de décembre 2016 à février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PASSAGE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 33850 LéognanSiègeActif
380 345 934 00034 · ouvert le 06 juin 2025 · NAF 6820B
- 06000 NICEFermé
380 345 934 00018 · ouvert le 12 décembre 1990 · NAF 6820B
- 93600 Aulnay-sous-BoisFermé
380 345 934 00026 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PASSAGE
INPI25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU PASSAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2026 · N° 23/01077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026001569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/03051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 08 juillet 2026 · N° 22/10715
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/03765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 28 mai 2026 · N° 2025110285
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 22/04596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - audience publique
Décision du 26 mars 2026 · N° 2025008098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/00645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 23/02189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 24/01543
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 12 janvier 2026 · N° 21/00688
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/01370
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 05 novembre 2025 · N° 18/06804
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 09 octobre 2025 · N° 20/00732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 30 septembre 2025 · N° 23/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PASSAGE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Immatriculée le 2025-07-01 · Début d'activité : 1990-12-12
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculée le 2025-02-28 · Début d'activité : 1990-12-12
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant : LAUGAREIL Patrick Daniel ; Associé : SCI RADIOLOGIE 2019
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant non associé : BEN ZAKEN Pierre Joseph modification le 05 Août 2010 ; Gérant Associé : PARANT Pascal Armand Angèle Ghislain modification le 05 Août 2010 ; Associé : CIM NICE EUROPE 2009 en fonction le 05 Août 2010 ; Gérant Associé : SCOTTO DI CESARE Alain modification le 07 Décembre 2016 ; Gérant : THEVENOT Joël François en fonction le 07 Décembre 2016
- création
Date d'effet : 20 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI DU PASSAGE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE ?
Le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE est 380 345 934. Le SIRET de son siège social est 380 345 934 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42380345934.
Qui dirige SCI DU PASSAGE ?
SCI DU PASSAGE est dirigée par Xavier LEMOINE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PASSAGE ?
Le siège social de SCI DU PASSAGE est situé 56 Che du Sartre, 33850 Léognan.
SCI DU PASSAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PASSAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PASSAGE.
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