SCI DU PASSAGE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 995 122, SCI DU PASSAGE est une SCI créée le 5 août 2011. Elle est domiciliée 3 RUE 3 rue de l'Alma Chz M. Et Mme Dominique Dutter, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE DUTTER en qualité de liquidateur. La radiation de SCI DU PASSAGE date du 19 décembre 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI DU PASSAGE
INSEE- Dénomination
- SCI DU PASSAGE
- SIREN
- 533 995 122
- SIRET (siège)
- 533 995 122 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17533995122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 995 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2011
- Date de radiation
- 19 décembre 2022
- Siège social
- 3 RUE 3 rue de l'Alma Chz M. Et Mme Dominique Dutter, 01100, Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI DU PASSAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PASSAGE
INSEEBODACCAutre
Autre
Liquidateur
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PASSAGE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OyonnaxSiègeFermé
533 995 122 00017 · ouvert le 27 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PASSAGE
INPIComptes annuels de SCI DU PASSAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PASSAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PASSAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DU PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PASSAGE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Liquidateur : DUTTER Dominique, Edmond, François
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-05 · Début d'activité : 2011-07-27
- radiation
Date d'effet : 19 décembre 2022
Questions fréquentes sur SCI DU PASSAGE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE ?
Le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE est 533 995 122. Le SIRET de son siège social est 533 995 122 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17533995122.
Qui dirige SCI DU PASSAGE ?
SCI DU PASSAGE est dirigée par DOMINIQUE DUTTER, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PASSAGE ?
Le siège social de SCI DU PASSAGE est situé 3 RUE 3 rue de l'Alma Chz M. Et Mme Dominique Dutter, 01100 Oyonnax.
SCI DU PASSAGE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DU PASSAGE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 décembre 2022.
SCI DU PASSAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PASSAGE.
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