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SCI DU PETIT ARC

Active
Siren798 486 023SCI73800 MYANSCréée le 14 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PETIT ARC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 486 023. Le siège social de l'entreprise se trouve 213 Che du Pre du Clos, 73800 Myans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VALERIE BARRAZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT ARC

Dénomination
SCI DU PETIT ARC
SIREN
798 486 023
SIRET (siège)
798 486 023 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13798486023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 486 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2013
Siège social
213 CHE DU PRE DU CLOS, 73800, MYANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT ARC

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PETIT ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT ARC

VB

VALERIE BARRAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

JC

JEROME COUVERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI DU PETIT ARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73800 MYANSSiègeActif

    798 486 023 00020 · ouvert le 04 juin 2018 · NAF 6820B

  • 73800 PORTE-DE-SAVOIEFermé

    798 486 023 00012 · ouvert le 31 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT ARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PETIT ARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PETIT ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PETIT ARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-31

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT ARC

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT ARC ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT ARC est 798 486 023. Le SIRET de son siège social est 798 486 023 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13798486023.

Qui dirige SCI DU PETIT ARC ?

SCI DU PETIT ARC est dirigée par VALERIE BARRAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT ARC ?

Le siège social de SCI DU PETIT ARC est situé 213 Che du Pre du Clos, 73800 Myans.

SCI DU PETIT ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT ARC.

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