Checkers

SCI DU PETIT BAN

Active
Siren351 175 864SCI88800 VITTELCréée le 27 juin 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DU PETIT BAN est une SCI immatriculée le 27 juin 1989 sous le numéro SIREN 351 175 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 145 B rue du Petit Ban, 88800 Vittel. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCIS LOISANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT BAN

Dénomination
SCI DU PETIT BAN
SIREN
351 175 864
SIRET (siège)
351 175 864 00021
N° TVA intracommunautaire
FR31351175864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 175 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 juin 1989
Siège social
145 B RUE DU PETIT BAN, 88800, VITTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT BAN

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PETIT BAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT BAN

FL

FRANCIS LOISANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PETIT BAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88800 VITTELSiègeActif

    351 175 864 00021 · ouvert le 05 mars 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PETIT BAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT BAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT BAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT BAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT BAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT BAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : LOISANT Francis, Paul, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT BAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT BAN est 351 175 864. Le SIRET de son siège social est 351 175 864 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31351175864.

Qui dirige SCI DU PETIT BAN ?

SCI DU PETIT BAN est dirigée par FRANCIS LOISANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT BAN ?

Le siège social de SCI DU PETIT BAN est situé 145 B rue du Petit Ban, 88800 Vittel.

SCI DU PETIT BAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT BAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT BAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT BAN.