SCI DU PETIT BROUSSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 918 347 477, SCI DU PETIT BROUSSON est une SCI créée le 12 août 2022. Elle est domiciliée Les Landes LES LANDES, 37340 Ambillou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. BRUNO CHEUVREUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT BROUSSON
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT BROUSSON
- SIREN
- 918 347 477
- SIRET (siège)
- 918 347 477 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40918347477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 347 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 août 2022
- Siège social
- Les Landes LES LANDES, 37340, AMBILLOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT BROUSSON
L'organisation du patrimoine familial, en vue de faciliter sa gestion et sa transmission et afin qu'il ne soit pas livré aux aléas de l'indivision. L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire, et, à titre exceptionnel, l'aliénation de ces biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI DU PETIT BROUSSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT BROUSSON
INSEEÉtablissements de SCI DU PETIT BROUSSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37340 AMBILLOUSiègeActif
918 347 477 00013 · ouvert le 27 juillet 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU PETIT BROUSSON
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT BROUSSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT BROUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT BROUSSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT BROUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT BROUSSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT BROUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT BROUSSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-12 · Début d'activité : 2022-07-27
- création
Date d'effet : 12 août 2022
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BROUSSON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT BROUSSON ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT BROUSSON est 918 347 477. Le SIRET de son siège social est 918 347 477 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40918347477.
Qui dirige SCI DU PETIT BROUSSON ?
SCI DU PETIT BROUSSON est dirigée par BRUNO CHEUVREUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT BROUSSON ?
Le siège social de SCI DU PETIT BROUSSON est situé Les Landes LES LANDES, 37340 Ambillou.
SCI DU PETIT BROUSSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT BROUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT BROUSSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT BROUSSON.
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