SCI DU PETIT CHAMP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 428 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PETIT CHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2013, identifiée par le SIREN 423 614 833. Elle est domiciliée 12 rue Henri Dunant, 85100 Les Sables d'Olonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES BEDOUELLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT CHAMP
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT CHAMP
- SIREN
- 423 614 833
- SIRET (siège)
- 423 614 833 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR78423614833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 614 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 428 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 décembre 2013
- Siège social
- 12 RUE HENRI DUNANT, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT CHAMP
Location d'immeuble nu-proprièté et gestion d'immeuble
Finances de SCI DU PETIT CHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT CHAMP
INSEEÉtablissements de SCI DU PETIT CHAMP
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
423 614 833 00022 · ouvert le 12 juin 1999 · NAF 6820A
- 27000 EVREUXFermé
423 614 833 00014 · ouvert le 12 juin 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU PETIT CHAMP
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT CHAMP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT CHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU PETIT CHAMP. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 février 2023 · N° 21-19.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT CHAMP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : BEDOUELLE Jacques Associé indéfiniment responsable : BEDOUELLE David Associé indéfiniment responsable : QUEMIN Elisabeth Associé indéfiniment responsable : BEDOUELLE Fabienne
- création
Date d'effet : 11 décembre 2013
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CHAMP
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHAMP ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHAMP est 423 614 833. Le SIRET de son siège social est 423 614 833 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78423614833.
Qui dirige SCI DU PETIT CHAMP ?
SCI DU PETIT CHAMP est dirigée par JACQUES BEDOUELLE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CHAMP ?
Le siège social de SCI DU PETIT CHAMP est situé 12 rue Henri Dunant, 85100 Les Sables d'Olonne.
SCI DU PETIT CHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT CHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CHAMP.
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