SCI DU PETIT CHAMP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PETIT CHAMP est une SCI immatriculée le 28 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 129 362. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue du Petit Champ, 70400 Errevet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE HUILIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT CHAMP
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT CHAMP
- SIREN
- 538 129 362
- SIRET (siège)
- 538 129 362 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26538129362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 129 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2011
- Siège social
- 26 RUE DU PETIT CHAMP, 70400, ERREVET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT CHAMP
L'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières...
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU PETIT CHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT CHAMP
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI DU PETIT CHAMP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70400 ERREVETSiègeActif
538 129 362 00017 · ouvert le 16 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT CHAMP
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT CHAMP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT CHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU PETIT CHAMP. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 février 2023 · N° 21-19.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT CHAMP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-28 · Début d'activité : 2011-11-16
- création
Date d'effet : 28 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CHAMP
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHAMP ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHAMP est 538 129 362. Le SIRET de son siège social est 538 129 362 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26538129362.
Qui dirige SCI DU PETIT CHAMP ?
SCI DU PETIT CHAMP est dirigée par HERVE HUILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CHAMP ?
Le siège social de SCI DU PETIT CHAMP est situé 26 rue du Petit Champ, 70400 Errevet.
SCI DU PETIT CHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT CHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CHAMP.
Entreprises similaires
Même activité à Errevet