SCI DU PETIT CHATEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PETIT CHATEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 057 150. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che des Coyolots, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDE LARGES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT CHATEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT CHATEAU
- SIREN
- 453 057 150
- SIRET (siège)
- 453 057 150 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR90453057150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 057 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 avril 2004
- Siège social
- 4 CHE DES COYOLOTS, 88000, EPINAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT CHATEAU
Acquisition, propriete, gestion a titre civil, construction de tous biens mobiliers et immobiliers.
Finances de SCI DU PETIT CHATEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT CHATEAU
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PETIT CHATEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
453 057 150 00022 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
- 88450 EVAUX-ET-MENILFermé
453 057 150 00014 · ouvert le 27 janvier 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT CHATEAU
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT CHATEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT CHATEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT CHATEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT CHATEAU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP Référés
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 22 juin 2022 · N° 20/11998
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT CHATEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant associé : LARGES Claude, Louis, Georges
- création
Date d'effet : 22 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CHATEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHATEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHATEAU est 453 057 150. Le SIRET de son siège social est 453 057 150 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90453057150.
Qui dirige SCI DU PETIT CHATEAU ?
SCI DU PETIT CHATEAU est dirigée par CLAUDE LARGES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CHATEAU ?
Le siège social de SCI DU PETIT CHATEAU est situé 4 Che des Coyolots, 88000 Epinal.
SCI DU PETIT CHATEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT CHATEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CHATEAU.
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