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SCI DU PETIT CLOS

Active
Siren887 721 264SCI25270 LEVIERCréée le 31 juillet 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 887 721 264, SCI DU PETIT CLOS est une SCI créée le 31 juillet 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Imp du Clos St Claude, 25270 Levier. SCI DU PETIT CLOS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). VINCENT GOGUELY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT CLOS

Dénomination
SCI DU PETIT CLOS
SIREN
887 721 264
SIRET (siège)
887 721 264 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92887721264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 887 721 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 juillet 2020
Siège social
11 IMP DU CLOS ST CLAUDE, 25270, LEVIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT CLOS

Acquisition, gestion, exploitation par location de tous biens ou droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT CLOS

FG

FLORENCE GOGUELY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2020) · 6 ans

VG

VINCENT GOGUELY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de SCI DU PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25270 LEVIERSiègeActif

    887 721 264 00018 · ouvert le 25 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2020

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-31 · Début d'activité : 2020-02-25

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2020

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CLOS est 887 721 264. Le SIRET de son siège social est 887 721 264 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92887721264.

Qui dirige SCI DU PETIT CLOS ?

SCI DU PETIT CLOS est dirigée par VINCENT GOGUELY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI DU PETIT CLOS est situé 11 Imp du Clos St Claude, 25270 Levier.

SCI DU PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CLOS.

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