SCI DU PETIT CORNEUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 610 k€
SCI DU PETIT CORNEUX est une SCI immatriculée le 24 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 990 754. Son siège social est situé 16 T rue du Onze Novembre Chez M. Tatto Jean Luc, 70100 Gray. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-LUC TATTO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT CORNEUX
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT CORNEUX
- SIREN
- 448 990 754
- SIRET (siège)
- 448 990 754 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10448990754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 990 754
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 juin 2003
- Siège social
- 16 T RUE DU ONZE NOVEMBRE CHEZ M. TATTO JEAN LUC, 70100, GRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT CORNEUX
Acquisition par voie d'apport ou d'achat, directement ou sous forme de parts ou actions de Ste Immobilière, la prise à bail de tous immeubles en France, l'administration l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI DU PETIT CORNEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT CORNEUX
INSEEÉtablissements de SCI DU PETIT CORNEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70100 GRAYSiègeActif
448 990 754 00013 · ouvert le 13 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT CORNEUX
INPIConformité de SCI DU PETIT CORNEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CORNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT CORNEUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT CORNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PETIT CORNEUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CORNEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CORNEUX ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CORNEUX est 448 990 754. Le SIRET de son siège social est 448 990 754 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10448990754.
Qui dirige SCI DU PETIT CORNEUX ?
SCI DU PETIT CORNEUX est dirigée par JEAN-LUC TATTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CORNEUX ?
Le siège social de SCI DU PETIT CORNEUX est situé 16 T rue du Onze Novembre Chez M. Tatto Jean Luc, 70100 Gray.
SCI DU PETIT CORNEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT CORNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT CORNEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CORNEUX.
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