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SCI DU PETIT NOEL

Active
Siren345 137 848SCI27310 LA TRINITE-DE-THOUBERVILLECréée le 16 juin 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DU PETIT NOEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1988, identifiée par le SIREN 345 137 848. Son siège social est situé à La Trinite-de-Thouberville (27310). Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par FABRICE BOUSCAUD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT NOEL

Dénomination
SCI DU PETIT NOEL
SIREN
345 137 848
SIRET (siège)
345 137 848 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54345137848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 137 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 juin 1988
Siège social
, 27310, LA TRINITE-DE-THOUBERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT NOEL

ACQUISITION DE TS IMMEUBLES ET DE TS TERRAINS ET NOTAMMENT D'UN TERRAIN SITUE A LA TRINITE DE THOUBERVILLE

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Finances de SCI DU PETIT NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT NOEL

FB

FABRICE BOUSCAUD

Autre

Depuis la création (16 juin 1988) · 38 ans

JB

JEAN-CLAUDE BOUSCAUD

Autre

Depuis la création (16 juin 1988) · 38 ans

JB

JOHANN BOUSCAUD

Autre

Depuis la création (16 juin 1988) · 38 ans

YI

YVONNE ILLION

Autre

Depuis la création (16 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU PETIT NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27310 LA TRINITE-DE-THOUBERVILLESiègeActif

    345 137 848 00015 · ouvert le 16 juin 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PETIT NOEL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU PETIT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT NOEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT NOEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT NOEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT NOEL est 345 137 848. Le SIRET de son siège social est 345 137 848 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54345137848.

Qui dirige SCI DU PETIT NOEL ?

SCI DU PETIT NOEL est dirigée par FABRICE BOUSCAUD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT NOEL ?

Le siège social de SCI DU PETIT NOEL est situé à La Trinite-de-Thouberville (27310).

SCI DU PETIT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT NOEL.