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SCI DU PETIT TOT

Active
Siren434 997 789SCI76190 HAUTOT-SAINT-SULPICECréée le 22 mars 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
145 k€

SCI DU PETIT TOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2001, identifiée par le SIREN 434 997 789. Elle est domiciliée Le Petit Tot, 76190 Hautot-Saint-Sulpice. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PATRICE HORCHOLLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT TOT

Dénomination
SCI DU PETIT TOT
SIREN
434 997 789
SIRET (siège)
434 997 789 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96434997789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 997 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
144 800 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 mars 2001
Siège social
LE PETIT TOT, 76190, HAUTOT-SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT TOT

L'acquisition, la location, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles situés en France et notamment d'un immeuble situé à HAUTOT SAINT SULPICE ( Seine-Maritime) Le Petit Tôt, Tous travaux d'aménagement, d'amélioration, de réparation et d'entretien, ainsi que de toutes additions de construction concernant les immeubles. Eventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société. Le cautionnement réel de ses memebres, à l'égard de tous établissements bancaires qui pourraient leur consentir tous emprunts sous quelque forme que ce soit, en vue de la libération de leurs apports. Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

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Finances de SCI DU PETIT TOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT TOT

PH

PATRICE HORCHOLLE

Gérant

Depuis la création (22 mars 2001) · 25 ans

CH

Céline HORCHOLLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2001) · 25 ans

MH

Matthieu HORCHOLLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU PETIT TOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 HAUTOT-SAINT-SULPICESiègeActif

    434 997 789 00012 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PETIT TOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 mars 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT TOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT TOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT TOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT TOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT TOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT TOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT TOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT TOT est 434 997 789. Le SIRET de son siège social est 434 997 789 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96434997789.

Qui dirige SCI DU PETIT TOT ?

SCI DU PETIT TOT est dirigée par PATRICE HORCHOLLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT TOT ?

Le siège social de SCI DU PETIT TOT est situé Le Petit Tot, 76190 Hautot-Saint-Sulpice.

SCI DU PETIT TOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT TOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT TOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT TOT.