SCI DU PEUPLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 991 696 378, SCI DU PEUPLIER est une SCI créée le 23 septembre 2025. Elle est domiciliée 213 La Loire, 44440 Teillé. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Michel PAITIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PEUPLIER
INSEE- Dénomination
- SCI DU PEUPLIER
- SIREN
- 991 696 378
- SIRET (siège)
- 991 696 378 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR12991696378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 696 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 2025
- Siège social
- 213 La Loire, 44440, Teillé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PEUPLIER
L'acquisition au moyen d'achat ou d'apport, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers ; l'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires.
Finances de SCI DU PEUPLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PEUPLIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 septembre 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 septembre 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 septembre 2025) · 1 an
Établissements de SCI DU PEUPLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44440 TeilléSiègeActif
991 696 378 00017 · ouvert le 18 septembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PEUPLIER
INPIComptes annuels de SCI DU PEUPLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PEUPLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PEUPLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PEUPLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PEUPLIER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 22/03493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 05 juin 2024 · N° 23/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mars 1995 · N° 93-13.580
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PEUPLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PEUPLIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-23 · Début d'activité : 2025-09-18
- création
Date d'effet : 23 septembre 2025
Questions fréquentes sur SCI DU PEUPLIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PEUPLIER ?
Le numéro SIREN de SCI DU PEUPLIER est 991 696 378. Le SIRET de son siège social est 991 696 378 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12991696378.
Qui dirige SCI DU PEUPLIER ?
SCI DU PEUPLIER est dirigée par Michel PAITIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PEUPLIER ?
Le siège social de SCI DU PEUPLIER est situé 213 La Loire, 44440 Teillé.
SCI DU PEUPLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PEUPLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PEUPLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PEUPLIER.
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