SCI DU PIED D'OISEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PIED D'OISEAU est une 6540 immatriculée le 13 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 980 141. Son siège social est situé 16 rue de la Resistance, 89300 Chamvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE MONTERRAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PIED D'OISEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU PIED D'OISEAU
- SIREN
- 417 980 141
- SIRET (siège)
- 417 980 141 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR95417980141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 980 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 1998
- Siège social
- 16 RUE DE LA RESISTANCE, 89300, CHAMVRES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PIED D'OISEAU
L'acquisition, la propriété, la gestion et l'exploitation par bail de tous immeubles
Finances de SCI DU PIED D'OISEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PIED D'OISEAU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 mars 1998) · 28 ans
Établissements de SCI DU PIED D'OISEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89300 CHAMVRESSiègeActif
417 980 141 00028 · ouvert le 13 mars 1998 · NAF 6820B
- 89300 JOIGNYFermé
417 980 141 00010 · ouvert le 11 mars 1998 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU PIED D'OISEAU
INPIComptes annuels de SCI DU PIED D'OISEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PIED D'OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PIED D'OISEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PIED D'OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PIED D'OISEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PIED D'OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PIED D'OISEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI DU PIED D'OISEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PIED D'OISEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU PIED D'OISEAU est 417 980 141. Le SIRET de son siège social est 417 980 141 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95417980141.
Qui dirige SCI DU PIED D'OISEAU ?
SCI DU PIED D'OISEAU est dirigée par DOMINIQUE MONTERRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PIED D'OISEAU ?
Le siège social de SCI DU PIED D'OISEAU est situé 16 rue de la Resistance, 89300 Chamvres.
SCI DU PIED D'OISEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PIED D'OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PIED D'OISEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PIED D'OISEAU.
Entreprises similaires
Même activité à Chamvres