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SCI DU PLANOT

Active
Siren382 560 118SCI38260 ORNACIEUX-BALBINSCréée le 06 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI DU PLANOT est une SCI immatriculée le 6 août 1991 sous le numéro SIREN 382 560 118. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit le Village, 38260 Ornacieux-Balbins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HUBERT JANIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PLANOT

Dénomination
SCI DU PLANOT
SIREN
382 560 118
SIRET (siège)
382 560 118 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34382560118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 560 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 août 1991
Siège social
LIEUDIT LE VILLAGE, 38260, ORNACIEUX-BALBINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PLANOT

Acquisition, prise à bail, aménagement de tous terrains, bâtiments et immeubles généralement quelconques ; édification de toutes constructions et exécution de tous travaux et installations sur les terrains ou dans les immeubles dont elle aura la propriété ou la jouissance ; mise en valeur et location des bâtiments, terrains et immeubles nus ainsi acquis ou édifiés, dont elle aura la propriété ou la jouissance

Finances de SCI DU PLANOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PLANOT

HJ

HUBERT JANIN

Gérant

Depuis la création (06 août 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU PLANOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 ORNACIEUX-BALBINSSiègeActif

    382 560 118 00012 · ouvert le 02 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PLANOT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU PLANOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLANOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PLANOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLANOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLANOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLANOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PLANOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 1991

Questions fréquentes sur SCI DU PLANOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLANOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLANOT est 382 560 118. Le SIRET de son siège social est 382 560 118 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34382560118.

Qui dirige SCI DU PLANOT ?

SCI DU PLANOT est dirigée par HUBERT JANIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU PLANOT ?

Le siège social de SCI DU PLANOT est situé Lieudit le Village, 38260 Ornacieux-Balbins.

SCI DU PLANOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLANOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLANOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLANOT.

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