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SCI DU PONT D'ARC

Active
Siren900 076 241SCI69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 04 juin 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU PONT D'ARC est une SCI immatriculée le 4 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 076 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 A Che du Barthelemy, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par EMILIE BOURGADE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU PONT D'ARC

Dénomination
SCI DU PONT D'ARC
SIREN
900 076 241
SIRET (siège)
900 076 241 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62900076241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 076 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juin 2021
Siège social
8 A CHE DU BARTHELEMY, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PONT D'ARC

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de SCI DU PONT D'ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PONT D'ARC

EB

EMILIE BOURGADE

Autre

Depuis la création (04 juin 2021) · 5 ans

FB

FREDERIC BOURGADE

Autre

Depuis la création (04 juin 2021) · 5 ans

Établissements de SCI DU PONT D'ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    900 076 241 00018 · ouvert le 02 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PONT D'ARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2021

  • Acte

Conformité de SCI DU PONT D'ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PONT D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PONT D'ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PONT D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PONT D'ARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-02

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2021

Questions fréquentes sur SCI DU PONT D'ARC

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PONT D'ARC ?

Le numéro SIREN de SCI DU PONT D'ARC est 900 076 241. Le SIRET de son siège social est 900 076 241 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62900076241.

Qui dirige SCI DU PONT D'ARC ?

SCI DU PONT D'ARC est dirigée par EMILIE BOURGADE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PONT D'ARC ?

Le siège social de SCI DU PONT D'ARC est situé 8 A Che du Barthelemy, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI DU PONT D'ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PONT D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PONT D'ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PONT D'ARC.