SCI DU PONT D'ARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DU PONT D'ARC est une SCI immatriculée le 4 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 076 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 A Che du Barthelemy, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par EMILIE BOURGADE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DU PONT D'ARC
INSEE- Dénomination
- SCI DU PONT D'ARC
- SIREN
- 900 076 241
- SIRET (siège)
- 900 076 241 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR62900076241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 076 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juin 2021
- Siège social
- 8 A CHE DU BARTHELEMY, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PONT D'ARC
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI DU PONT D'ARC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PONT D'ARC
INSEEÉtablissements de SCI DU PONT D'ARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif
900 076 241 00018 · ouvert le 02 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PONT D'ARC
INPIConformité de SCI DU PONT D'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PONT D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PONT D'ARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PONT D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PONT D'ARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-02
- création
Date d'effet : 04 juin 2021
Questions fréquentes sur SCI DU PONT D'ARC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PONT D'ARC ?
Le numéro SIREN de SCI DU PONT D'ARC est 900 076 241. Le SIRET de son siège social est 900 076 241 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62900076241.
Qui dirige SCI DU PONT D'ARC ?
SCI DU PONT D'ARC est dirigée par EMILIE BOURGADE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PONT D'ARC ?
Le siège social de SCI DU PONT D'ARC est situé 8 A Che du Barthelemy, 69260 Charbonnieres-les-Bains.
SCI DU PONT D'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PONT D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PONT D'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PONT D'ARC.
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