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SCI DU POTEAU

Fermée
Siren342 041 423SCI01120 MONTLUELRadiée le 08 décembre 2023

Documents
Capital social
762,25 €

SCI DU POTEAU est une SCI immatriculée le 7 août 1987 sous le numéro SIREN 342 041 423. Elle est domiciliée Che Che. du Poteau Thil, 01120 Montluel. Son activité principale relève du code NAF 702A. Elle est dirigée par JOSEPH BRUNEL, gérant. SCI DU POTEAU a été radiée le 8 décembre 2023 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI DU POTEAU

Dénomination
SCI DU POTEAU
SIREN
342 041 423
SIRET (siège)
342 041 423 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81342041423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 041 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
702A
Date de création
07 août 1987
Date de radiation
08 décembre 2023
Siège social
CHE CHE. DU POTEAU THIL, 01120, MONTLUEL
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SCI DU POTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU POTEAU

JB

JOSEPH BRUNEL

Gérant

Depuis la création (07 août 1987) · 39 ans

Établissements de SCI DU POTEAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01120 MONTLUELSiègeFermé

    342 041 423 00019 · ouvert le 06 avril 1987 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU POTEAU

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU POTEAU

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour SCI DU POTEAU. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 décembre 2015 · publié le 01 octobre 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 décembre 2015 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 14 décembre 2015 · publié le 02 avril 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture pour extinction du passif

Aucune mention de SCI DU POTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU POTEAU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

  3. Procédures collectivesAvis rectificatif
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 14 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture pour extinction du passif

  1. radiation

    Date d'effet : 08 décembre 2023

Questions fréquentes sur SCI DU POTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU POTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU POTEAU est 342 041 423. Le SIRET de son siège social est 342 041 423 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81342041423.

Qui dirige SCI DU POTEAU ?

SCI DU POTEAU est dirigée par JOSEPH BRUNEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU POTEAU ?

Le siège social de SCI DU POTEAU est situé Che Che. du Poteau Thil, 01120 Montluel.

SCI DU POTEAU est-elle toujours en activité ?

Non, SCI DU POTEAU n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 décembre 2023.

SCI DU POTEAU est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SCI DU POTEAU a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 14 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.