SCI DU POTEAU
Fermée- Capital social
- 762,25 €
SCI DU POTEAU est une SCI immatriculée le 7 août 1987 sous le numéro SIREN 342 041 423. Elle est domiciliée Che Che. du Poteau Thil, 01120 Montluel. Son activité principale relève du code NAF 702A. Elle est dirigée par JOSEPH BRUNEL, gérant. SCI DU POTEAU a été radiée le 8 décembre 2023 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI DU POTEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU POTEAU
- SIREN
- 342 041 423
- SIRET (siège)
- 342 041 423 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81342041423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 041 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 07 août 1987
- Date de radiation
- 08 décembre 2023
- Siège social
- CHE CHE. DU POTEAU THIL, 01120, MONTLUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI DU POTEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU POTEAU
INSEEÉtablissements de SCI DU POTEAU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01120 MONTLUELSiègeFermé
342 041 423 00019 · ouvert le 06 avril 1987 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI DU POTEAU
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU POTEAU
2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour SCI DU POTEAU. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 décembre 2015 pour extinction du passif.
Aucune mention de SCI DU POTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU POTEAU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesAvis rectificatifAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 14 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture pour extinction du passif
- radiation
Date d'effet : 08 décembre 2023
Questions fréquentes sur SCI DU POTEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU POTEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU POTEAU est 342 041 423. Le SIRET de son siège social est 342 041 423 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81342041423.
Qui dirige SCI DU POTEAU ?
SCI DU POTEAU est dirigée par JOSEPH BRUNEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU POTEAU ?
Le siège social de SCI DU POTEAU est situé Che Che. du Poteau Thil, 01120 Montluel.
SCI DU POTEAU est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DU POTEAU n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 décembre 2023.
SCI DU POTEAU est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SCI DU POTEAU a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 14 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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