SCI DU QUART BOZON

Active

Siren382 407 377SCI01110 ARANCCréée le 15 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 68,6 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 407 377, SCI DU QUART BOZON est une SCI créée le 15 juillet 1991. Son siège social est situé HAMEAU DE ROUGEMONT Aranc, 01110 Aranc. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ROMAIN REYDELLET exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU QUART BOZON

INSEE

Dénomination: SCI DU QUART BOZON
SIREN: 382 407 377
SIRET (siège): 382 407 377 00011
N° TVA intracommunautaire: FR39382407377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 407 377
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 68 602 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 juillet 1991
Siège social: HAMEAU DE ROUGEMONT Aranc, 01110, ARANC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU QUART BOZON

La propriété, la mise en valeur, l’administration et l'exploitation par bail , location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers bâtis ou non, dont elle deviendra propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubles et droits immobiliers en question. L'acquisition par tous moyens des biens et droits immobiliers ci-dessus. la vente de ces mêmes biens immobiliers.

Finances de SCI DU QUART BOZON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU QUART BOZON

INSEEBODACC

ROMAIN REYDELLET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

Béatrice COUTURIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU QUART BOZON

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01110 ARANCSiègeActif
382 407 377 00011 · ouvert le 26 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU QUART BOZON

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 octobre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 octobre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 novembre 2021

Acte

Dépôt du 28 juillet 2020

Acte

Dépôt du 23 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI DU QUART BOZON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU QUART BOZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU QUART BOZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU QUART BOZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU QUART BOZON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU QUART BOZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU QUART BOZON

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 octobre 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : REYDELLET Romain Marcel André
01 décembre 2021Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

18 mai 2024création
Date d'effet : 15 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI DU QUART BOZON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU QUART BOZON ?

Le numéro SIREN de SCI DU QUART BOZON est 382 407 377. Le SIRET de son siège social est 382 407 377 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39382407377.

Qui dirige SCI DU QUART BOZON ?

SCI DU QUART BOZON est dirigée par ROMAIN REYDELLET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU QUART BOZON ?

Le siège social de SCI DU QUART BOZON est situé HAMEAU DE ROUGEMONT Aranc, 01110 Aranc.