SCI DU QUATORZE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 380 k€
SCI DU QUATORZE est une société civile immatriculée le 4 septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 870 435. Son siège social est situé 110 Pas des Buttieres Chez Mme et M B Naquin, 01700 Miribel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERNARD NAQUIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU QUATORZE
INSEE- Dénomination
- SCI DU QUATORZE
- SIREN
- 449 870 435
- SIRET (siège)
- 449 870 435 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71449870435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 870 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 août 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 380 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 septembre 2003
- Siège social
- 110 PAS DES BUTTIERES CHEZ MME ET M B NAQUIN, 01700, MIRIBEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU QUATORZE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU QUATORZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU QUATORZE
INSEEÉtablissements de SCI DU QUATORZE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01700 MIRIBELSiègeActif
449 870 435 00020 · ouvert le 12 mai 2024 · NAF 6820B
- 01700 MIRIBELFermé
449 870 435 00012 · ouvert le 13 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU QUATORZE
INPIConformité de SCI DU QUATORZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU QUATORZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU QUATORZE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 avril 2026 · N° 26-80.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 2018 · N° 17-18.259
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU QUATORZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU QUATORZE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI DU QUATORZE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU QUATORZE ?
Le numéro SIREN de SCI DU QUATORZE est 449 870 435. Le SIRET de son siège social est 449 870 435 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71449870435.
Qui dirige SCI DU QUATORZE ?
SCI DU QUATORZE est dirigée par BERNARD NAQUIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU QUATORZE ?
Le siège social de SCI DU QUATORZE est situé 110 Pas des Buttieres Chez Mme et M B Naquin, 01700 Miribel.
SCI DU QUATORZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU QUATORZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU QUATORZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU QUATORZE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Miribel
