SCI DU RAYOLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 330 861 584, SCI DU RAYOLET est une SCI créée le 25 octobre 1984. Elle est domiciliée 418 Rte Ancienne route des Alpes, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE PONTHIEU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU RAYOLET
INSEE- Dénomination
- SCI DU RAYOLET
- SIREN
- 330 861 584
- SIRET (siège)
- 330 861 584 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR60330861584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 861 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 1984
- Siège social
- 418 RTE ANCIENNE ROUTE DES ALPES, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU RAYOLET
Achat, exploitation et revente soit en bloc, soit en partie d'une propriété sis commune de six fours la plage, division du Brusc, Quartier du Cros, achat, exploitation, revente de toute propriété située dans le ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Finances de SCI DU RAYOLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU RAYOLET
INSEEBODACCSOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE MERIMEE
Associé indéfiniment responsable
SOCIETE NOUVELLE PROVENCE
Associé indéfiniment responsable
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BRAS D'OR
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU RAYOLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
330 861 584 00028 · ouvert le 26 juillet 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU RAYOLET
INPIComptes annuels de SCI DU RAYOLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU RAYOLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU RAYOLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RAYOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU RAYOLET. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 décembre 2001 · N° 00-16.602
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU RAYOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU RAYOLET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant : PONTHIEU Stéphane
- création
Date d'effet : 25 octobre 1984
Questions fréquentes sur SCI DU RAYOLET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU RAYOLET ?
Le numéro SIREN de SCI DU RAYOLET est 330 861 584. Le SIRET de son siège social est 330 861 584 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60330861584.
Qui dirige SCI DU RAYOLET ?
SCI DU RAYOLET est dirigée par STEPHANE PONTHIEU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU RAYOLET ?
Le siège social de SCI DU RAYOLET est situé 418 Rte Ancienne route des Alpes, 13100 Aix-en-Provence.
SCI DU RAYOLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU RAYOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU RAYOLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RAYOLET.
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