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SCI DU RHONE

Active
Siren511 320 590SCI38550 AUBERIVES-SUR-VAREZECréée le 19 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions190 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 320 590, SCI DU RHONE est une SCI créée le 19 mars 2009. Son siège social est situé 319 rue du Bouchet, 38550 Auberives-sur-Vareze. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ILYES CHBORA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU RHONE

Dénomination
SCI DU RHONE
SIREN
511 320 590
SIRET (siège)
511 320 590 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96511320590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 320 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 mars 2009
Siège social
319 RUE DU BOUCHET, 38550, AUBERIVES-SUR-VAREZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU RHONE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens, droits immobiliers.

Finances de SCI DU RHONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU RHONE

IC

ILYES CHBORA

Gérant

IC

IMAD CHBORA

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2022

DC

DOUNIA CHBORA

Autre

Anciens dirigeants (1)

KC

Khalid nom d'usage : CHBORA Khalid CHBORA

Gérant · de mars 2009 à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU RHONE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38550 AUBERIVES-SUR-VAREZESiègeActif

    511 320 590 00025 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820A

  • 38200 VIENNEFermé

    511 320 590 00017 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU RHONE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU RHONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU RHONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU RHONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RHONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU RHONE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU RHONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU RHONE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    CHBORA Ilyes nom d'usage : CHBORA devient gérant. CHBORA Imad nom d'usage : CHBORA devient gérant. CHBORA Khalid nom d'usage : CHBORA n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2009

Questions fréquentes sur SCI DU RHONE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU RHONE ?

Le numéro SIREN de SCI DU RHONE est 511 320 590. Le SIRET de son siège social est 511 320 590 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96511320590.

Qui dirige SCI DU RHONE ?

SCI DU RHONE est dirigée par ILYES CHBORA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU RHONE ?

Le siège social de SCI DU RHONE est situé 319 rue du Bouchet, 38550 Auberives-sur-Vareze.

SCI DU RHONE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU RHONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU RHONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RHONE.

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