SCI DU ROSEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 76,2 k€
SCI DU ROSEAU est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 410 382 980. Son siège social est situé 6 rue de la Paix, 71190 Etang-sur-Arroux. SCI DU ROSEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LUC CHAVOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU ROSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSEAU
- SIREN
- 410 382 980
- SIRET (siège)
- 410 382 980 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23410382980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 382 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 6 RUE DE LA PAIX, 71190, ETANG-SUR-ARROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSEAU
NON PREVUE PAR LE DECRET NO 84-406 DU 30 MAI 1984 (VOIR STATUTS DE LA SOCIETE)
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Finances de SCI DU ROSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI DU ROSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71190 ETANG-SUR-ARROUXSiègeActif
410 382 980 00010 · ouvert le 09 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSEAU
INPIConformité de SCI DU ROSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSEAU. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-26.847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU ROSEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DU ROSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU est 410 382 980. Le SIRET de son siège social est 410 382 980 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23410382980.
Qui dirige SCI DU ROSEAU ?
SCI DU ROSEAU est dirigée par LUC CHAVOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSEAU ?
Le siège social de SCI DU ROSEAU est situé 6 rue de la Paix, 71190 Etang-sur-Arroux.
SCI DU ROSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSEAU.
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