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SCI DU ROSEAU

Active
Siren410 382 980SCI71190 ETANG-SUR-ARROUXCréée le 01 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,2 k€

SCI DU ROSEAU est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 410 382 980. Son siège social est situé 6 rue de la Paix, 71190 Etang-sur-Arroux. SCI DU ROSEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LUC CHAVOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU ROSEAU

Dénomination
SCI DU ROSEAU
SIREN
410 382 980
SIRET (siège)
410 382 980 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23410382980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 382 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
6 RUE DE LA PAIX, 71190, ETANG-SUR-ARROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU ROSEAU

NON PREVUE PAR LE DECRET NO 84-406 DU 30 MAI 1984 (VOIR STATUTS DE LA SOCIETE)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU ROSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU ROSEAU

LC

LUC CHAVOT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

CF

CHANTAL FREDET

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

EG

ERIC GOUJARD

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DU ROSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71190 ETANG-SUR-ARROUXSiègeActif

    410 382 980 00010 · ouvert le 09 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU ROSEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 1997

  • Acte

Conformité de SCI DU ROSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSEAU. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU ROSEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DU ROSEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU est 410 382 980. Le SIRET de son siège social est 410 382 980 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23410382980.

Qui dirige SCI DU ROSEAU ?

SCI DU ROSEAU est dirigée par LUC CHAVOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU ROSEAU ?

Le siège social de SCI DU ROSEAU est situé 6 rue de la Paix, 71190 Etang-sur-Arroux.

SCI DU ROSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ROSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSEAU.