SCI DU ROSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU ROSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2003, identifiée par le SIREN 401 668 355. Son siège social est situé Le Pont Sec, 61220 Pointel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DIDIER GENRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU ROSEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSEL
- SIREN
- 401 668 355
- SIRET (siège)
- 401 668 355 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR73401668355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 668 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2003
- Siège social
- LE PONT SEC, 61220, POINTEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU ROSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROSEL
INSEEÉtablissements de SCI DU ROSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61220 POINTELSiègeActif
401 668 355 00027 · ouvert le 22 juin 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU ROSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU ROSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/03682
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU ROSEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI DU ROSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSEL est 401 668 355. Le SIRET de son siège social est 401 668 355 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73401668355.
Qui dirige SCI DU ROSEL ?
SCI DU ROSEL est dirigée par DIDIER GENRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSEL ?
Le siège social de SCI DU ROSEL est situé Le Pont Sec, 61220 Pointel.
SCI DU ROSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSEL.
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