SCI DU ROSSAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 979 802, SCI DU ROSSAND est une SCI créée le 24 octobre 2003. Elle est domiciliée Le Georges, 69690 Courzieu. SCI DU ROSSAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SCI DU ROSSAND
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSSAND
- SIREN
- 450 979 802
- SIRET (siège)
- 450 979 802 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05450979802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 979 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 octobre 2003
- Siège social
- LE GEORGES, 69690, COURZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI DU ROSSAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69690 COURZIEUSiègeFermé
450 979 802 00011 · ouvert le 24 octobre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSSAND
INPIConformité de SCI DU ROSSAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSSAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU ROSSAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSSAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU ROSSAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI DU ROSSAND
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSSAND ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSSAND est 450 979 802. Le SIRET de son siège social est 450 979 802 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05450979802.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSSAND ?
Le siège social de SCI DU ROSSAND est situé Le Georges, 69690 Courzieu.
SCI DU ROSSAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSSAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSSAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSSAND.
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