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SCI LA DANIELLE

Active
Siren438 118 010SCI69690 COURZIEUCréée le 11 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
165 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 118 010, SCI LA DANIELLE est une SCI créée le 11 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve La Danielle, 69690 Courzieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL CABAUSSEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA DANIELLE

Dénomination
SCI LA DANIELLE
SIREN
438 118 010
SIRET (siège)
438 118 010 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65438118010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 118 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
164 646 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2001
Siège social
LA DANIELLE, 69690, COURZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA DANIELLE

La propriété et la gestion par la location ou tout autre moyen de biens et droits immobiliers situés à COURZIEU (RHONE) La Danielle

Finances de SCI LA DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA DANIELLE

MC

MICHEL CABAUSSEL

Gérant

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2013

CC

CLAIRE CABAUSSEL

Gérant

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2013

SP

SANDRINE PERRON

Autre

FP

FREDERIC PERRON

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 COURZIEUSiègeActif

    438 118 010 00018 · ouvert le 30 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA DANIELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA DANIELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA DANIELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FAURE Germaine Rose nom d'usage : CABAUSSEL n'est plus gérant. CABAUSSEL Claire nom d'usage : CHARRIER devient gérant. CABAUSSEL Michel nom d'usage : CABAUSSEL devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CABAUSSEL Louis Léon nom d'usage : CABAUSSEL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI LA DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DANIELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA DANIELLE est 438 118 010. Le SIRET de son siège social est 438 118 010 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65438118010.

Qui dirige SCI LA DANIELLE ?

SCI LA DANIELLE est dirigée par MICHEL CABAUSSEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA DANIELLE ?

Le siège social de SCI LA DANIELLE est situé La Danielle, 69690 Courzieu.

SCI LA DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DANIELLE.

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