SCI DU ROSSBERG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU ROSSBERG est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 714 126. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av du Marechal Foch, 88210 Senones. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GERMAIN STAUFFER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU ROSSBERG
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSSBERG
- SIREN
- 500 714 126
- SIRET (siège)
- 500 714 126 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR02500714126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 714 126
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2007
- Siège social
- 3 AV DU MARECHAL FOCH, 88210, SENONES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSSBERG
Propriété et gestion, à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI DU ROSSBERG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROSSBERG
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2007) · 18 ans
BNH INVEST
Autre
Associé indéfiniment responsable
Autre
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 octobre 2026
Anciens dirigeants (1)
HIGELIN
gérant, associé indéfiniment responsable · de mai 2015 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU ROSSBERG
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88210 SENONESSiègeActif
500 714 126 00033 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 6820B
- 67204 ACHENHEIMFermé
500 714 126 00017 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 6820B
- 67370 TRUCHTERSHEIMFermé
500 714 126 00025 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSSBERG
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU ROSSBERG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROSSBERG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU ROSSBERG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSSBERG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSSBERG. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/03884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSSBERG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU ROSSBERG
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HIGELIN Caroline
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculée le 2022-12-05 · Début d'activité : 2007-09-28
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
gérant, associé indéfiniment responsable : HIGELIN (Caroline)
- création
Date d'effet : 08 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DU ROSSBERG
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSSBERG ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSSBERG est 500 714 126. Le SIRET de son siège social est 500 714 126 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02500714126.
Qui dirige SCI DU ROSSBERG ?
SCI DU ROSSBERG est dirigée par GERMAIN STAUFFER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSSBERG ?
Le siège social de SCI DU ROSSBERG est situé 3 av du Marechal Foch, 88210 Senones.
SCI DU ROSSBERG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSSBERG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSSBERG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSSBERG.
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