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SCI DU ROZELAY

Active
Siren424 691 541SCI71420 Ciry-le-NobleCréée le 13 janvier 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
23,9 k€
Effectif
Non publié

SCI DU ROZELAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2000, identifiée par le SIREN 424 691 541. Son siège social est situé Rozelay, 71420 Ciry-le-Noble. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MONIQUE MORIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU ROZELAY

Dénomination
SCI DU ROZELAY
SIREN
424 691 541
SIRET (siège)
424 691 541 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05424691541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 691 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
23 934,5 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
ROZELAY, 71420, Ciry-le-Noble
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU ROZELAY

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET

Finances de SCI DU ROZELAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU ROZELAY

MM

MONIQUE MORIN

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DU ROZELAY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71420 Ciry-le-NobleSiègeFermé

    424 691 541 00017 · ouvert le 07 octobre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU ROZELAY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU ROZELAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROZELAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU ROZELAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROZELAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU ROZELAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ROZELAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU ROZELAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DU ROZELAY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROZELAY ?

Le numéro SIREN de SCI DU ROZELAY est 424 691 541. Le SIRET de son siège social est 424 691 541 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05424691541.

Qui dirige SCI DU ROZELAY ?

SCI DU ROZELAY est dirigée par MONIQUE MORIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU ROZELAY ?

Le siège social de SCI DU ROZELAY est situé Rozelay, 71420 Ciry-le-Noble.

SCI DU ROZELAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ROZELAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ROZELAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROZELAY.