SCI DU RUSBORN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 098 224, SCI DU RUSBORN est une SCI créée le 28 avril 1983. Son siège social est situé 42 rue de Faulquemont Longeville les Metz, 57050 Longeville-les-Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de SCI DU RUSBORN
INSEE- Dénomination
- SCI DU RUSBORN
- SIREN
- 327 098 224
- SIRET (siège)
- 327 098 224 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04327098224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 098 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 avril 1983
- Siège social
- 42 RUE DE FAULQUEMONT LONGEVILLE LES METZ, 57050, LONGEVILLE-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU RUSBORN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU RUSBORN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU RUSBORN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI DU RUSBORN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57050 LONGEVILLE-LES-METZSiègeActif
327 098 224 00014 · ouvert le 13 décembre 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU RUSBORN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU RUSBORN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU RUSBORN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU RUSBORN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RUSBORN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU RUSBORN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU RUSBORN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU RUSBORN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1983
Questions fréquentes sur SCI DU RUSBORN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU RUSBORN ?
Le numéro SIREN de SCI DU RUSBORN est 327 098 224. Le SIRET de son siège social est 327 098 224 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04327098224.
Où se situe le siège social de SCI DU RUSBORN ?
Le siège social de SCI DU RUSBORN est situé 42 rue de Faulquemont Longeville les Metz, 57050 Longeville-les-Metz.
SCI DU RUSBORN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU RUSBORN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU RUSBORN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RUSBORN.
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