SCI DU SCORPION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU SCORPION est une SCI immatriculée le 11 décembre 1986 sous le numéro SIREN 339 619 173. Elle est domiciliée rue Vaugelas, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN DERUAZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU SCORPION
INSEE- Dénomination
- SCI DU SCORPION
- SIREN
- 339 619 173
- SIRET (siège)
- 339 619 173 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86339619173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 619 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 décembre 1986
- Siège social
- RUE VAUGELAS, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SCORPION
LOCATION D IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL ET INDUSTRIEL
Finances de SCI DU SCORPION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SCORPION
INSEEÉtablissements de SCI DU SCORPION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
339 619 173 00018 · ouvert le 28 novembre 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SCORPION
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU SCORPION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SCORPION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SCORPION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SCORPION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU SCORPION. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 avril 1999 · N° 96-17.395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SCORPION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SCORPION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 1986
Questions fréquentes sur SCI DU SCORPION
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SCORPION ?
Le numéro SIREN de SCI DU SCORPION est 339 619 173. Le SIRET de son siège social est 339 619 173 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86339619173.
Qui dirige SCI DU SCORPION ?
SCI DU SCORPION est dirigée par JEAN DERUAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SCORPION ?
Le siège social de SCI DU SCORPION est situé rue Vaugelas, 01100 Oyonnax.
SCI DU SCORPION est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SCORPION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SCORPION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SCORPION.
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