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SCI DU SOLEIL

Active
Siren381 216 233SCI83110 Sanary-sur-MerCréée le 20 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 216 233. Son siège social est situé 357 CHE des Genêts d'Or, 83110 Sanary-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC SCHNEIDER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
381 216 233
SIRET (siège)
381 216 233 00035
N° TVA intracommunautaire
FR87381216233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 216 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 1991
Siège social
357 CHE des Genêts d'Or, 83110, Sanary-sur-Mer
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

Acquisition et propriété de tous Imemubles, son administration et sa mise en valeur par location ou autrement en France et à l'étranger.

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

FS

FREDERIC SCHNEIDER

Gérant

Depuis la création (20 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83110 Sanary-sur-MerSiègeActif

    381 216 233 00035 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 6820B

  • 68000 COLMARFermé

    381 216 233 00019 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B

  • 68000 COLMARFermé

    381 216 233 00027 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 25 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 25 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 25 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 15 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 381 216 233. Le SIRET de son siège social est 381 216 233 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87381216233.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par FREDERIC SCHNEIDER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 357 CHE des Genêts d'Or, 83110 Sanary-sur-Mer.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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