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SCI DU SOLEIL

Active
Siren433 011 392SCI38320 EYBENSCréée le 25 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 011 392, SCI DU SOLEIL est une SCI créée le 25 septembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue Irene Joliot Curie za des Ruires, 38320 Eybens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DELPHINE ANDRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
433 011 392
SIRET (siège)
433 011 392 00027
N° TVA intracommunautaire
FR03433011392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 011 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 septembre 2000
Siège social
25 RUE IRENE JOLIOT CURIE ZA DES RUIRES, 38320, EYBENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

DA

DELPHINE ANDRE

Gérant

S

SD SERVICES

Autre

Établissements de SCI DU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38320 EYBENSSiègeActif

    433 011 392 00027 · ouvert le 07 septembre 2000 · NAF 6820B

  • 38610 GIERESFermé

    433 011 392 00019 · ouvert le 07 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 04 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    ANDRE Delphine Cécile nom d'usage : ANDRE devient gérant. STAMENOFF Michel nom d'usage : STAMENOFF n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2000

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 433 011 392. Le SIRET de son siège social est 433 011 392 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03433011392.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par DELPHINE ANDRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 25 rue Irene Joliot Curie za des Ruires, 38320 Eybens.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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