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SCI DU SOLEIL

Active
Siren435 174 479SCI69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZONCréée le 26 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
68,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 174 479, SCI DU SOLEIL est une SCI créée le 26 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Centrale Bat. A, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROSA BARBOSA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
435 174 479
SIRET (siège)
435 174 479 00038
N° TVA intracommunautaire
FR61435174479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 174 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
68 176 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mars 2001
Siège social
21 RUE CENTRALE BAT. A, 69360, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

Acquisition, gestion et location d'immeubles à usage commercial, professionnel, industriel et d'habitation et plus particulièrement l'acquisition sur la commune de Solaize.

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

RB

ROSA BARBOSA

Gérant

Depuis la création (26 mars 2001) · 25 ans

NC

NELLY CHARRETON

Autre

Depuis la création (26 mars 2001) · 25 ans

JC

JULIEN CHARRETON

Autre

Depuis la création (26 mars 2001) · 25 ans

Anciens dirigeants (2)

BA

Barthélémy Lucien Jean AMENGUAL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2001 à novembre 2020

RC

Rosa Maria CHARRETON

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2001 à novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SOLEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZONSiègeActif

    435 174 479 00038 · ouvert le 31 juillet 2020 · NAF 6820B

  • 69250 MONTANAYFermé

    435 174 479 00012 · ouvert le 09 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 01390 SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUXFermé

    435 174 479 00020 · ouvert le 07 novembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    AMENGUAL Barthélémy Lucien Jean nom d'usage : AMENGUAL n'est plus gérant. BARBOSA Rosa Maria nom d'usage : CHARRETON devient gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2019-01-29 · Début d'activité : 2018-11-07

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 435 174 479. Le SIRET de son siège social est 435 174 479 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61435174479.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par ROSA BARBOSA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 21 rue Centrale Bat. A, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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