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SCI DU SOLEIL

Active
Siren438 839 102Société civile05380 CHATEAUROUX-LES-ALPESCréée le 06 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 839 102, SCI DU SOLEIL est une société civile créée le 6 août 2001. Elle est domiciliée Ham Hameau de Saint Etienne, 05380 Chateauroux-les-Alpes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. NATHALIE BARRA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
438 839 102
SIRET (siège)
438 839 102 00029
N° TVA intracommunautaire
FR47438839102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 839 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
150 080 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 août 2001
Siège social
HAM HAMEAU DE SAINT ETIENNE, 05380, CHATEAUROUX-LES-ALPES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

Acquisition, administration et gestion d'immeubles.

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

NB

NATHALIE BARRA

Gérant et associé indéfiniment responsable

PL

PATRICK LAFARGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

NB

Nathalie né BARRA Gérant associé : LAFARGE Patrick BAZIRE

Gérant associé · de septembre 2009 à mai 2019

LB

Laurent BAZIRE

Gérant(e) · de septembre 2009 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SOLEIL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 05380 CHATEAUROUX-LES-ALPESSiègeActif

    438 839 102 00029 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 6820A

  • 05200 EMBRUNActif

    438 839 102 00011 · ouvert le 09 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 24 août 2009

  • Acte

Dépôt du 24 août 2009

  • Acte

Dépôt du 24 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 06 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    LAFARGE Patrick nom d'usage : LAFARGE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant associé : BAZIRE Nathalie né(e) BARRA Gérant associé : LAFARGE Patrick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant(e) : BAZIRE Laurent

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2001

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 438 839 102. Le SIRET de son siège social est 438 839 102 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47438839102.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par NATHALIE BARRA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé Ham Hameau de Saint Etienne, 05380 Chateauroux-les-Alpes.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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