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SCI DU SOLEIL LEVANT

Active
Siren394 017 487SCI39600 ArboisCréée le 11 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL LEVANT est une SCI immatriculée le 11 mai 2006 sous le numéro SIREN 394 017 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 RUE du Vieux Chateau, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN-CLAUDE RICHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL LEVANT

Dénomination
SCI DU SOLEIL LEVANT
SIREN
394 017 487
SIRET (siège)
394 017 487 00023
N° TVA intracommunautaire
FR94394017487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 017 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 126,55 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 mai 2006
Siège social
25 RUE du Vieux Chateau, 39600, Arbois
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL LEVANT

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL LEVANT

JR

JEAN-CLAUDE RICHARD

Gérant

Depuis la création (11 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL LEVANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39600 ArboisSiègeActif

    394 017 487 00023 · ouvert le 15 juin 2024 · NAF 6820B

  • 39330 MouchardFermé

    394 017 487 00015 · ouvert le 26 janvier 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL LEVANT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL LEVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL LEVANT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL LEVANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL LEVANT est 394 017 487. Le SIRET de son siège social est 394 017 487 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94394017487.

Qui dirige SCI DU SOLEIL LEVANT ?

SCI DU SOLEIL LEVANT est dirigée par JEAN-CLAUDE RICHARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL LEVANT ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL LEVANT est situé 25 RUE du Vieux Chateau, 39600 Arbois.

SCI DU SOLEIL LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL LEVANT.

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