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SCI DU STADE

Active
Siren393 717 632SCI25750 ARCEYCréée le 28 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU STADE est une SCI immatriculée le 28 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 717 632. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue du Stade, 25750 Arcey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL MAREY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU STADE

Dénomination
SCI DU STADE
SIREN
393 717 632
SIRET (siège)
393 717 632 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10393717632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 717 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 1994
Siège social
55 RUE DU STADE, 25750, ARCEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DU STADE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DU STADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU STADE

MM

MICHEL MAREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DU STADE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25750 ARCEYSiègeActif

    393 717 632 00011 · ouvert le 10 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU STADE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU STADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU STADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU STADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU STADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU STADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU STADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU STADE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1994

Questions fréquentes sur SCI DU STADE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU STADE ?

Le numéro SIREN de SCI DU STADE est 393 717 632. Le SIRET de son siège social est 393 717 632 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10393717632.

Qui dirige SCI DU STADE ?

SCI DU STADE est dirigée par MICHEL MAREY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU STADE ?

Le siège social de SCI DU STADE est situé 55 rue du Stade, 25750 Arcey.

SCI DU STADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU STADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU STADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU STADE.

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